Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KAVIAR ROYAL
ROYAL CAVIAR, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
3155351
Date de dépôt :
22/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
KAVIAR ROYAL de ROYAL CAVIAR

Présentation de la marque KAVIAR ROYAL

Déposée le 22 mars 2002 par la société ROYAL CAVIAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « KAVIAR ROYAL »

Le déposant est la société ROYAL CAVIAR domicilié(e) 4551 San Fernando Road Suite 110 Glendale, 91204 California,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 29 30

ROYAL CAVIAR a également déposé les autres marques suivantes : KAVIAR ROYAL , CAVIAR DE SOJA


ROYAL CAVIAR, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 4551 San Fernando Road Suite 110 Glendale, 91204 California,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368495 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Préparations à base de soja.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.